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Marques déposées par l'association loi 1901 de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc
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AGNEAU FERMIER DES PAYS D'OC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGNEAU FERMIER DES PAYS D'OC
Association de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
92442159
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
13/11/2012

Présentation de la marque AGNEAU FERMIER DES PAYS D'OC

Déposée le 13 novembre 1992 par l'association loi 1901 de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « AGNEAU FERMIER DES PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc domicilié(e) 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119,46002 Cahors Cedex (dossier no 2230408) - 46002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 183 412 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc domicilié(e) 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119,46002 Cahors Cedex (dossier no 2230408) - 46002 - France.

La marque AGNEAU FERMIER DES PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGNEAU FERMIER DES PAYS D'OC est expirée depuis le 13 novembre 2012.

de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc a également déposé les autres marques suivantes : AGNElait d'OC , LE BERGERET D'OC NE ET ELEVE DANS LES PAYS D'OC , LE BERGERET L'AGNEAU DE LAIT , AGNELAIT D'OC NE ET ELEVE DANS LES PAYS D'OC


Association de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc, Association loi 1901 - 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119,46002 Cahors Cedex (dossier no 2230408) - 46002 - France - SIREN 428183412


Association de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc - 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119,46002 Cahors Cedex (dossier no 2230408) - 46002 - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2002 n°2230408 - Publication au BOPI 2002-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Viande - Extraits de viande - Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.